Permis de construire – Logements
2 Ave Paul Marcellin
0692561300051
Terminé
le 31 mars 2014
1 logement
507 m² terrain
Vaulx En Velin (69120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
31 mars 2014
3
Ouverture chantier
24 novembre 2016
4
Achèvement
10 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Vaulx En Velin (69256)
- Adresse
-
2 Ave Paul Marcellin
69120 Vaulx En Velin - Parcelle(s)
- AT 633
- Superficie terrain
- 507 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CSF FRANCE
- SIREN
- 501238414,0
- SIRET
- 50123841400012,0
- Code APE
- 47.11D
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01150 Blyes
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 124 | — | 43 | — | — |
| Locaux | 43 | — | — | — | 43 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL