Permis de construire – Logements
10 Impasse Du Commerce
0692602100026
Autorisé
le 17 février 2022
2 logements
46 m² terrain
Vernaison (69390)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Vernaison (69260)
- Adresse
-
10 Impasse Du Commerce
69390 Vernaison - Parcelle(s)
- AH 96
- Superficie terrain
- 46 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV TULLIUS
- SIREN
- 890907744,0
- SIRET
- 89090774400019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69360 Solaize
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 | — | 101 | 15 | 101 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL