Permis de construire – Logements
Rue Parmentier / Rue Augui
0692641600025
Terminé
le 05 septembre 2016
1 logement
92 m² habitables
810 m² terrain
Villefranche (69400)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 septembre 2016
3
Ouverture chantier
15 juin 2017
4
Achèvement
01 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Villefranche (69264)
- Adresse
-
Rue Parmentier / Rue Augui
69400 Villefranche - Parcelle(s)
- AB 72
- Superficie terrain
- 810 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
- SIREN
- 216902643,0
- SIRET
- 21690264300016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 69400 Villefranche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL