Permis de construire – Logements
202 Rue Des Remparts
0692641700025
Terminé
le 03 juillet 2017
2 logements
133 m² habitables
341 m² terrain
Villefranche (69400)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 juillet 2017
3
Ouverture chantier
30 juin 2018
4
Achèvement
15 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Villefranche (69264)
- Adresse
-
202 Rue Des Remparts
69400 Villefranche - Parcelle(s)
- AI 333
- Superficie terrain
- 341 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LATINE
- SIREN
- 440013753,0
- SIRET
- 44001375300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69400 Villefranche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | 133 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL