Permis de construire – Logements
308 Chemin Des Pommieres
0692641900025
Terminé
le 26 août 2019
1 logement
147 m² habitables
801 m² terrain
Villefranche-Sur-Saone (69400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 août 2019
3
Ouverture chantier
04 novembre 2019
4
Achèvement
31 août 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264)
- Adresse
-
308 Chemin Des Pommieres
69400 Villefranche-Sur-Saone - Parcelle(s)
- BC 134
- Superficie terrain
- 801 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE CLOS DES POMMIERES
- SIREN
- 849040365,0
- SIRET
- 84904036500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69400 Villefranche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 147 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL