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Permis de construire – Logements

45 Rue D'Alma

0692642000184
Autorisé
le 13 octobre 2020
6 logements 119 m² terrain Villefranche-Sur-Saone (69400)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 octobre 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Villefranche-Sur-Saone (69264)
Adresse
45 Rue D'Alma
69400 Villefranche-Sur-Saone
Parcelle(s)
AL 118
Superficie terrain
119 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
ATRIUM-THIZY
SIREN
528111735,0
SIRET
52811173500015,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
69400 Villefranche-Sur-Saone
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
4
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
6
Logements individuels
Logements collectifs
6
Collectifs hors résidence
6

Répartition par pièces

T2
6

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 315
Locaux 420 315

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2020
Dernière mise à jour
Octobre 2020

Données issues de la base SITADEL