Permis de construire – Logements
12 Impasse Parmentier
0692642100029
Annulé
le 25 janvier 2022
4 logements
455 m² habitables
1 500 m² terrain
Villefranche-Sur-Saone (69400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264)
- Adresse
-
12 Impasse Parmentier
69400 Villefranche-Sur-Saone - Parcelle(s)
- AB 167
- Superficie terrain
- 1 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIERE 3
- SIREN
- 818277733,0
- SIRET
- 81827773300015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69400 Villefranche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 455 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL