Permis de construire – Logements
101 Chemin De La Pepiniere
0692642500112
Autorisé
le 17 avril 2025
4 logements
1 272 m² terrain
Villefranche-Sur-Saone (69400)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
17 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264)
- Adresse
-
101 Chemin De La Pepiniere
69400 Villefranche-Sur-Saone - Parcelle(s)
-
AP 52
AP 53 - Superficie terrain
- 1 272 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OEUVRER DURABLEMENT
- SIREN
- 984866277,0
- SIRET
- 98486627700010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69400 Arnas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- En résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 353 | — | 329 | 24 | 329 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Autre annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL