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Permis de construire – Logements

331 Traverse De Cosset

0692651700007
Autorisé
le 31 mars 2018
1 logement Ville-Sur-Jarnioux (69640)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
31 mars 2018
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Ville-Sur-Jarnioux (69265)
Adresse
331 Traverse De Cosset
69640 Ville-Sur-Jarnioux
Parcelle(s)
C 455
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
FONCIERE 3
SIREN
818277733,0
SIRET
81827773300015,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5499,0
Adresse
69400 Limas
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 92
Locaux 120 28 92
Agriculture92

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2018
Dernière mise à jour
Avril 2018

Données issues de la base SITADEL