Permis de construire – Logements
13 Rue Bertrange-Imeldange
0692682400086
Autorisé
le 30 août 2024
1 logement
9 m² habitables
54 m² terrain
Vourles (69390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
30 août 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Vourles (69268)
- Adresse
-
13 Rue Bertrange-Imeldange
69390 Vourles - Parcelle(s)
- AL 60
- Superficie terrain
- 54 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI IPANIMA
- SIREN
- 888742590,0
- SIRET
- 88874259000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69390 Vourles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 34 | 9 | 30 | 4 | 30 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL