Permis de construire – Logements
1453 Route De Corbas
0692701800077
Terminé
le 06 novembre 2018
1 logement
38 m² habitables
1 076 m² terrain
Chaponnay (69970)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 novembre 2018
3
Ouverture chantier
06 mai 2020
4
Achèvement
10 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Chaponnay (69270)
- Adresse
-
1453 Route De Corbas
69970 Chaponnay - Parcelle(s)
- 0A 2305
- Superficie terrain
- 1 076 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DU COTE DE L OVALINE
- SIREN
- 483625372,0
- SIRET
- 48362537200014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 69970 Chaponnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 360 | 38 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL