Permis de construire – Logements
10 Chemin De Decines
0692712200202
Terminé
le 17 janvier 2023
3 logements
550 m² terrain
Chassieu (69680)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
17 janvier 2023
3
Ouverture chantier
17 mai 2023
4
Achèvement
30 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Chassieu (69271)
- Adresse
-
10 Chemin De Decines
69680 Chassieu - Parcelle(s)
- BT 2
- Superficie terrain
- 550 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES MODICA
- SIREN
- 539352567,0
- SIRET
- 53935256700017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69680 Chassieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 161 | — | 161 | — | 161 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL