Permis de construire – Logements
11 Impas De La Fraternite
0692771600082
Terminé
le 15 juin 2017
9 logements
782 m² habitables
1 947 m² terrain
Genas (69740)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 juin 2017
3
Ouverture chantier
13 novembre 2017
4
Achèvement
26 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Genas (69277)
- Adresse
-
11 Impas De La Fraternite
69740 Genas - Parcelle(s)
- AR 47
- Superficie terrain
- 1 947 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC RHONE ALPES
- SIREN
- 538025685,0
- SIRET
- 53802568500016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 74940 Annecy Le Vieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 235 | 782 | — | 235 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL