Permis de construire – Logements
Rue De La Gare
0692851700015
Terminé
le 05 décembre 2017
12 logements
1 235 m² habitables
6 750 m² terrain
Pusignan (69330)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 décembre 2017
3
Ouverture chantier
06 août 2018
4
Achèvement
02 juin 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Pusignan (69285)
- Adresse
-
Rue De La Gare
69330 Pusignan - Parcelle(s)
-
AC 303
AC 304 - Superficie terrain
- 6 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GANOVA CONSTRUCTION
- SIREN
- 434759114,0
- SIRET
- 43475911400011,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38230 Charvieu-Chavagneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 1
- T5
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 235 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL