Permis de construire – Logements
7 Rue De Versailles
0692852500006
Autorisé
le 10 septembre 2025
1 logement
195 m² habitables
2 429 m² terrain
Pusignan (69330)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Pusignan (69285)
- Adresse
-
7 Rue De Versailles
69330 Pusignan - Parcelle(s)
- AD 474
- Superficie terrain
- 2 429 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TEBIOR
- SIREN
- 400992947,0
- SIRET
- 40099294700038,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69330 Pusignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 25 | 195 | — | 25 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL