Permis de construire – Logements
Rillieux-La-Pape
0692861700008
Autorisé
le 24 juillet 2017
39 logements
2 907 m² habitables
1 458 m² terrain
Rillieux-La-Pape (69140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Rillieux-La-Pape (69286)
- Adresse
-
69140 Rillieux-La-Pape - Parcelle(s)
- AO 558
- Superficie terrain
- 1 458 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- SIREN
- 779306471,0
- SIRET
- 77930647100037,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 01013 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 39
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 39
- Collectifs hors résidence
- 39
Répartition par pièces
- T2
- 13
- T3
- 14
- T4
- 8
- T5
- 4
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 39
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 907 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL