Permis de construire – Logements
1 All Des Tournesols
0692911600014
Commencé
le 23 novembre 2016
3 logements
283 m² habitables
885 m² terrain
Saint-Symphorien-D Ozon (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 novembre 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Saint-Symphorien-D Ozon (69291)
- Adresse
-
1 All Des Tournesols
69360 Saint-Symphorien-D Ozon - Parcelle(s)
- AD 28
- Superficie terrain
- 885 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
- SIREN
- 246900765,0
- SIRET
- 24690076500073,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 69360 Saint-Symphorien-D Ozon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 283 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL