Permis de construire – Logements
1 Rue Du Stade
0692912000006
Autorisé
le 11 février 2020
2 729 m² terrain
Saint-Symphorien D'Ozon (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Saint-Symphorien D'Ozon (69291)
- Adresse
-
1 Rue Du Stade
69360 Saint-Symphorien D'Ozon - Parcelle(s)
-
AH 146
AH 148
AH 150 - Superficie terrain
- 2 729 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
- SIREN
- 246900765,0
- SIRET
- 24690076500073,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 69360 Saint Symphorien D'Ozon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 626 | 7 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL