Permis de construire – Logements
Chem De Papillon
06929713G0013
Autorisé
le 06 août 2013
1 logement
113 m² habitables
623 m² terrain
Ternay (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
06 août 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternay (69297)
- Adresse
-
Chem De Papillon
Lieu-dit : CHASSAGNE
69360 Ternay - Parcelle(s)
-
AX 212P
AX 207P - Superficie terrain
- 623 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 3J CONSEIL INVESTISSEMENT
- SIREN
- 523398857,0
- SIRET
- 52339885700012,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69007 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL