Permis de construire – Logements
58 Chem Du Crapon
0692971400015
Terminé
le 17 décembre 2014
5 logements
4 035 m² terrain
Ternay (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 décembre 2014
3
Ouverture chantier
20 décembre 2014
4
Achèvement
31 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternay (69297)
- Adresse
-
58 Chem Du Crapon
69360 Ternay - Parcelle(s)
- AE 7
- Superficie terrain
- 4 035 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CRAPON
- SIREN
- 493658512,0
- SIRET
- 49365851200014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69360 Solaize
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 201 | — | 185 | — | — |
| Locaux | 185 | — | — | — | 185 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL