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Permis de construire – Logements

10 Chem De Montferrand

06929714T0023
Autorisé
le 10 mars 2015
1 logement 132 m² habitables Ternay (69360)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 mars 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Ternay (69297)
Adresse
10 Chem De Montferrand
69360 Ternay
Parcelle(s)
AK 290
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
EM2C PROMOTION AMENAGEMENT
SIREN
479146169,0
SIRET
47914616900012,0
Code APE
41.10B
Code juridique
5499,0
Adresse
69390 Ternay
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 132

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2015
Dernière mise à jour
Mars 2015

Données issues de la base SITADEL