Permis de construire – Logements
Chemin Des Grandes Combes
06929716T0037
Terminé
le 08 novembre 2016
1 logement
92 m² habitables
500 m² terrain
Ternay (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 novembre 2016
3
Ouverture chantier
08 octobre 2017
4
Achèvement
01 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternay (69297)
- Adresse
-
Chemin Des Grandes Combes
69360 Ternay - Parcelle(s)
- AX 1P
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69700 Loire Sur RhaãÂNe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL