Permis de construire – Logements
Che Du DevaãÂS Ouest
0692971700060
Terminé
le 07 mai 2018
8 logements
850 m² habitables
1 663 m² terrain
Ternay (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 mai 2018
3
Ouverture chantier
22 octobre 2018
4
Achèvement
13 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternay (69297)
- Adresse
-
Che Du DevaãÂS Ouest
69360 Ternay - Parcelle(s)
- AR 168
- Superficie terrain
- 1 663 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC DES LACS
- SIREN
- 810024323,0
- SIRET
- 81002432300018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 74940 Annecy Le Vieux
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 850 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL