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Permis de construire – Logements

Chemin De Buyat

0692971800026
Commencé
le 03 décembre 2018
4 logements 270 m² habitables 653 m² terrain Ternay (69360)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 décembre 2018
3
Ouverture chantier
25 septembre 2019
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Ternay (69297)
Adresse
Chemin De Buyat
69360 Ternay
Parcelle(s)
AB 206P
Superficie terrain
653 m²
Zone opération
Lotissement
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
TERNAY
SIREN
823699525,0
SIRET
82369952500015,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
42630 Pradines
Architecte
Oui

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
4
Logements individuels
4
Logements collectifs
Individuels groupés
4

Répartition par pièces

T3
4

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
4

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 270

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2018
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2019
Dernière mise à jour
Octobre 2019

Données issues de la base SITADEL