Permis de construire – Logements
13 Chemin Du Deves Ouest
0692972000022
Terminé
le 08 octobre 2020
17 logements
1 639 m² habitables
Ternay (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 octobre 2020
3
Ouverture chantier
08 septembre 2021
4
Achèvement
24 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternay (69297)
- Adresse
-
13 Chemin Du Deves Ouest
69360 Ternay - Parcelle(s)
-
AR 115
AR 148 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC HPL DEVES
- SIREN
- 848312609,0
- SIRET
- 84831260900011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 69463 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- 17
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 17
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 15
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 210 | 1 639 | — | 210 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL