Permis de construire – Logements
0044 Route De Serezin
0692972200031
Terminé
le 27 avril 2023
4 logements
451 m² habitables
1 640 m² terrain
Ternay (69360)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 avril 2023
3
Ouverture chantier
27 février 2024
4
Achèvement
27 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Ternay (69297)
- Adresse
-
0044 Route De Serezin
69360 Ternay - Parcelle(s)
- AC 25
- Superficie terrain
- 1 640 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES JARDINS D'EMILIE
- SIREN
- 904028073,0
- SIRET
- 90402807300016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69670 Vaugneray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | 451 | — | 130 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL