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Permis de construire – Logements

Ternay

0692972400007
Autorisé
le 30 septembre 2024
60 logements 4 585 m² habitables 11 633 m² terrain Ternay (69360)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
30 septembre 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Ternay (69297)
Adresse

Lieu-dit : GRANDE COMBE
69360 Ternay
Parcelle(s)
AT 38
AT 28
AT 37
Superficie terrain
11 633 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
HPL MONTFERRAT
SIREN
910401959,0
SIRET
91040195900010,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
69006 Lyon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3

Programme de construction

Total logements créés
60
Logements individuels
12
Logements collectifs
48
Individuels groupés
12
Collectifs hors résidence
48
Logements démolis
1

Répartition par pièces

T2
15
T3
15
T4
27
T5
3

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 150 4 585 150

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2025
Dernière mise à jour
Novembre 2025

Données issues de la base SITADEL