Permis de construire – Logements
15 Mte Du Roy
0692982200055
Terminé
le 21 septembre 2022
1 logement
Toussieu (69780)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 septembre 2022
3
Ouverture chantier
21 octobre 2022
4
Achèvement
21 octobre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Toussieu (69298)
- Adresse
-
15 Mte Du Roy
69780 Toussieu - Parcelle(s)
-
AI 166
AI 167 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HEX INVESTIM
- SIREN
- 882455736,0
- SIRET
- 88245573600018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01320 Saint Nizier Le Desert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 391 | — | 90 | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL