Permis de construire – Logements
1 Route De Mions
0692982400041
Terminé
le 30 mai 2024
1 logement
533 m² terrain
Toussieu (69780)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
30 mai 2024
3
Ouverture chantier
30 septembre 2024
4
Achèvement
15 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Toussieu (69298)
- Adresse
-
1 Route De Mions
69780 Toussieu - Parcelle(s)
-
AI 385
AI 386 - Superficie terrain
- 533 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACD PROMOTION
- SIREN
- 531532281,0
- SIRET
- 53153228100023,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69800 Saint Priest
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 381 | — | 49 | — | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL