Permis de construire – Logements
12 Rue Des Tuileries
0693891300214
Commencé
le 10 octobre 2013
1 logement
177 m² terrain
Lyon 09 (69009)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 octobre 2013
3
Ouverture chantier
11 octobre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Lyon 09 (69123)
- Adresse
-
12 Rue Des Tuileries
69009 Lyon 09 - Parcelle(s)
- BO 46
- Superficie terrain
- 177 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OGEC FROMENTE
- SIREN
- 779727668,0
- SIRET
- 77972766800013,0
- Code APE
- 85.31Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 69370 Saint-Didier Au Mont D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 63 | — | — |
| Locaux | 63 | — | — | — | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL