Permis de construire – Logements
4 Hameau Du Mouliney
07000417E0001
Annulé
le 07 février 2017
1 logement
19 m² habitables
26 555 m² terrain
Adelans-Et-Le-Val-De-Bithaine * (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Adelans-Et-Le-Val-De-Bithaine * (70004)
- Adresse
-
4 Hameau Du Mouliney
70200 Adelans-Et-Le-Val-De-Bithaine * - Parcelle(s)
-
A 215
A 434
A 435 - Superficie terrain
- 26 555 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70200 Adelans-Et-Le-Val-De-Bithaine *
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 394 | 19 | 33 | 106 | 52 |
| Locaux | 276 | — | 52 | 7 | 33 |
| Agriculture | — | 33 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL