Permis de construire – Logements
Lotissement ""Sur Le Rousse
07001215C0009
Terminé
le 17 novembre 2015
3 logements
187 m² habitables
2 023 m² terrain
Amance (70160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 novembre 2015
3
Ouverture chantier
20 janvier 2016
4
Achèvement
01 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Amance (70012)
- Adresse
-
Lotissement ""Sur Le Rousse
70160 Amance - Parcelle(s)
- ZC 54P
- Superficie terrain
- 2 023 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.B.M.H II
- SIREN
- 440197440,0
- SIRET
- 44019744000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70160 Amance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 187 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL