Permis de construire – Logements
Lotissement ""Sur Le Rousse
07001217P0001
Autorisé
le 21 mars 2017
1 logement
198 m² habitables
3 001 m² terrain
Amance (70160)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 mars 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Amance (70012)
- Adresse
-
Lotissement ""Sur Le Rousse
70160 Amance - Parcelle(s)
-
ZC 157
ZC 158 - Superficie terrain
- 3 001 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C.A.L.V. INVESTISSEMENT
- SIREN
- 824632970,0
- SIRET
- 82463297000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70160 Fleurey Les Faverney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 198 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL