Permis de construire – Logements
Ferme De La Grangeotte
07001221P0001
Terminé
le 20 mai 2021
1 logement
197 m² habitables
140 850 m² terrain
Amance (70160)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 mai 2021
3
Ouverture chantier
10 octobre 2021
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Amance (70012)
- Adresse
-
Ferme De La Grangeotte
70160 Amance - Parcelle(s)
-
B 496
B 500
B 501 - Superficie terrain
- 140 850 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC RECONNU RAISON
- SIREN
- 320433881,0
- SIRET
- 32043388100044,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 70160 Amance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL