Permis de construire – Logements
25 Rue Du Mont
07002520C0004
Terminé
le 28 octobre 2020
1 logement
12 m² habitables
1 064 m² terrain
Arbecey (70120)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
28 octobre 2020
3
Ouverture chantier
28 novembre 2020
4
Achèvement
25 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Arbecey (70025)
- Adresse
-
25 Rue Du Mont
70120 Arbecey - Parcelle(s)
- D 360
- Superficie terrain
- 1 064 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70120 Arbecey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 12 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL