Permis de construire – Logements
30 Rue De L Etang
0700252500009
Terminé
le 13 septembre 2025
1 logement
20 m² habitables
16 321 m² terrain
Arbecey (70120)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
24 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Arbecey (70025)
- Adresse
-
30 Rue De L Etang
70120 Arbecey - Parcelle(s)
- ZH 132
- Superficie terrain
- 16 321 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC DES POTHEYS
- SIREN
- 818715450,0
- SIRET
- 81871545000016,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 70120 Arbecey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 20 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence étudiante
- Type annexe
- Autre annexe
- Étudiants
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL