Permis de construire – Logements
Arc-Les-Gray
07002612O0011
Terminé
le 02 avril 2013
1 logement
169 m² habitables
1 200 m² terrain
Arc-Les-Gray (70100)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
02 avril 2013
3
Ouverture chantier
28 juillet 2014
4
Achèvement
20 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Arc-Les-Gray (70026)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUX GRANDES VIGNES
70100 Arc-Les-Gray - Parcelle(s)
- AP 178
- Superficie terrain
- 1 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70100 Bouhans-Et-Feurg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL