Permis de construire – Logements
Rue Louis Ravillon
07002622O0005
Autorisé
le 12 janvier 2023
12 logements
785 m² habitables
2 990 m² terrain
Arc-Les-Gray (70100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Arc-Les-Gray (70026)
- Adresse
-
Rue Louis Ravillon
Lieu-dit : LE PRE LASSUS
70100 Arc-Les-Gray - Parcelle(s)
- ZI 74
- Superficie terrain
- 2 990 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KALIA PROMOTION
- SIREN
- 902960806,0
- SIRET
- 90296080600013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25320 Busy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- En résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 785 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL