Permis de construire – Logements
Rue De Gouhenans
07003113E0001
Autorisé
le 29 avril 2013
1 logement
192 m² habitables
4 710 m² terrain
Athesans- Troitefontaine (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
29 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Athesans- Troitefontaine (70031)
- Adresse
-
Rue De Gouhenans
70110 Athesans- Troitefontaine - Parcelle(s)
-
ZE 75
ZE 76
ZE 77 - Superficie terrain
- 4 710 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALPHELIA
- SIREN
- 751109570,0
- SIRET
- 75110957000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70110 Athesans- Troitefontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 192 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL