Permis de construire – Logements
3 Rue De L Eglise
07003117E0005
Autorisé
le 27 novembre 2017
2 logements
1 567 m² terrain
Athesans-Etroitefontaine (70110)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Athesans-Etroitefontaine (70031)
- Adresse
-
3 Rue De L Eglise
70110 Athesans-Etroitefontaine - Parcelle(s)
-
D 155
D 553 - Superficie terrain
- 1 567 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BOILLOT DESSIRIER
- SIREN
- 437583446,0
- SIRET
- 43758344600020,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70110 Athesans-Etroitefontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 | — | 204 | 4 | 204 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL