Permis de construire – Logements
6 Rue Du Bouquet
07004122O0001
Terminé
le 04 août 2022
1 logement
109 m² habitables
1 045 m² terrain
Autrey Les Gray (70100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 août 2022
3
Ouverture chantier
10 octobre 2022
4
Achèvement
21 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Autrey Les Gray (70041)
- Adresse
-
6 Rue Du Bouquet
70100 Autrey Les Gray - Parcelle(s)
- ZH 71
- Superficie terrain
- 1 045 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI HELISA
- SIREN
- 403661770,0
- SIRET
- 40366177000012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70100 Verfontaine-Broye Les Loup
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 89 | 109 | — | 89 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL