Permis de construire – Logements
La Basse-Vaivre
07005120E0007
Autorisé
le 23 novembre 2020
1 logement
1 023 m² terrain
La Basse-Vaivre (70210)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- La Basse-Vaivre (70051)
- Adresse
-
Lieu-dit : MOULIN DES BRUAUX
70210 La Basse-Vaivre - Parcelle(s)
- A 354
- Superficie terrain
- 1 023 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CNDJ
- SIREN
- 480289354,0
- SIRET
- 48028935400056,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70000 Frotey-Les-Vesoul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 160 | — | — |
| Locaux | 320 | — | — | — | 160 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL