Permis de construire – Logements
3 Rue Du Lavoir
07005923C0005
Terminé
le 31 décembre 2023
1 logement
965 m² terrain
Beaumotte-Aubertans (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 décembre 2023
3
Ouverture chantier
18 janvier 2024
4
Achèvement
10 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Beaumotte-Aubertans (70059)
- Adresse
-
3 Rue Du Lavoir
70190 Beaumotte-Aubertans - Parcelle(s)
- AC 79
- Superficie terrain
- 965 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25410 Ferrieres-Les-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 68 | — | 90 | — | — |
| Locaux | 90 | — | — | — | 90 |
| Agriculture | — | 90 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL