Permis de construire – Logements
Belverne
07006422E0003
Terminé
le 23 décembre 2022
1 logement
154 m² habitables
913 m² terrain
Belverne (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 décembre 2022
3
Ouverture chantier
04 avril 2023
4
Achèvement
01 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Belverne (70064)
- Adresse
-
6
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE PRAREY
70400 Belverne - Parcelle(s)
- A0 2770
- Superficie terrain
- 913 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90160 Denney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 154 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL