Permis de construire – Logements
Champs De La Tour
07008923C0002
Commencé
le 06 février 2024
1 logement
141 m² habitables
28 380 m² terrain
Bourguignon-Les-Morey (70120)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 février 2024
3
Ouverture chantier
25 janvier 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Bourguignon-Les-Morey (70089)
- Adresse
-
Champs De La Tour
70120 Bourguignon-Les-Morey - Parcelle(s)
- ZK 26
- Superficie terrain
- 28 380 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70180 Dampierre-Sur-Salon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 141 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL