Permis de construire – Logements
Rue Du Vernois
07009218O0001
Terminé
le 02 octobre 2018
1 logement
77 m² habitables
737 m² terrain
Bresilley (70140)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
02 octobre 2018
3
Ouverture chantier
07 février 2019
4
Achèvement
13 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Bresilley (70092)
- Adresse
-
Rue Du Vernois
70140 Bresilley - Parcelle(s)
-
ZA 94
ZA 95 - Superficie terrain
- 737 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70700 Choye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 77 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL