Permis de construire – Logements
Le Clos
0700942500001
Autorisé
le 18 juin 2025
3 logements
38 m² habitables
33 608 m² terrain
Breuchotte (70280)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
18 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Breuchotte (70094)
- Adresse
-
Le Clos
Lieu-dit : LE CLOS
70280 Breuchotte - Parcelle(s)
-
A 742
A 222
A 538 - Superficie terrain
- 33 608 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMO-DER
- SIREN
- 831640503,0
- SIRET
- 83164050300015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 67600 Ebersheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 38 | — | — | — |
| Locaux | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL