Permis de construire – Logements
42BIS Rue Du Grand Mont
07009515C0002
Terminé
le 17 avril 2015
1 logement
94 m² habitables
994 m² terrain
Breurey-Les-Faverney (70160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 avril 2015
3
Ouverture chantier
16 juillet 2015
4
Achèvement
16 août 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Breurey-Les-Faverney (70095)
- Adresse
-
42BIS Rue Du Grand Mont
Lieu-dit : LE VILLAGE
70160 Breurey-Les-Faverney - Parcelle(s)
- E 990
- Superficie terrain
- 994 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL