Permis de construire – Logements
Brevilliers
07009619E0005
Terminé
le 22 août 2019
2 logements
155 m² habitables
608 m² terrain
Brevilliers (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
22 août 2019
3
Ouverture chantier
01 novembre 2019
4
Achèvement
01 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Brevilliers (70096)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOTISSEMENT CHAT LAMBERT
70400 Brevilliers - Parcelle(s)
- A0 2091
- Superficie terrain
- 608 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DE LA CHAPELLE
- SIREN
- 841677222,0
- SIRET
- 84167722200017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 70400 Brevilliers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 155 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL