Permis de construire – Logements
Imp Du Jonchet
07009818E0004
Terminé
le 20 décembre 2018
1 logement
138 m² habitables
3 568 m² terrain
Brotte-Les-Luxeuil (70300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 décembre 2018
3
Ouverture chantier
13 mai 2020
4
Achèvement
05 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Brotte-Les-Luxeuil (70098)
- Adresse
-
Imp Du Jonchet
70300 Brotte-Les-Luxeuil - Parcelle(s)
-
A 1365
A 1364
A 1359 - Superficie terrain
- 3 568 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70300 Citers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 34 | 138 | — | 34 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL